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Mentions légales Le présent site Web qui comporte des documents éducatifs, un service de communication au public en ligne et des jeux. Conformément aux dispositions légales, son éditeur a choisi de rester anonyme. Il est édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III alinéa 2 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Il est hébergé par : 1&1 Internet SARL Service commercial de la SARL : 7 place de la gare 57200 SARREGUEMINES RCS Sarreguemines B 431 303 775 ; SIRET 431 303 775 000 16 ; APE 642 B. Identification intracommunautaire FR 13431303775 Banque Populaire de Lorraine RIB 14707 00010 08721005661 81. Capital de 100 000 €. La loi vous autorise à vous adresser directement à l’hébergeur cité ci-dessous : 1&1 internet AG Brauerstr.48 76135 Karlsruhe Allemagne Tél : 0825 080 020. Email du site : support@1and1.fr En cas de réclamation concernant les sujets voire les commentaires traités sur ce site, je vous propose de m’adresser un courrier électronique sur cette page. AVERTISSEMENT : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 ; « Le fait, pour toute personne, de présenter aux hébergeurs du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende. » Tous les documents, ou billets de ce blog et forum sont la propriété du webmaster de ce site .Toute reproduction sans l’autorisation expresse de leur auteur est interdite. Cependant des indications générales du domaine public permettront aux internautes qui souhaitent approfondir certains sujets d’obtenir des informations n’appartenant pas au gestionnaire de ce site en les consultant à partir de leurs propres liens internet tels qu’ils figurent sur le net sans que la responsabilité du site « webmaster@recherchetout.fr » puisse être engagée. Liens utiles : Article L. 131-2 du code de la propriété intellectuelle http://www.legifrance.gouv.fr/Waspa... sur le site Legifrance.gouv.fr De même pour l’article L. 131-3 du code de la propriété intellectuelle. Modèle de demande d’autorisation (œuvre) http://droitdunet.fr/telechar... (Fichier au format RTF) Voir également les articles 38 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. CNIL Commission nationale de l’informatique et des libertés.
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